Mentions légales
SARL Camping Le Lac de Thoux
+33 (0)466 600 700
lacdethoux@cielavillage.com
SIRET : 493 231 427 00011
RCS : AUCH
TVA : FR33493231427
Le site camping-lac-thoux.fr/nl/ est hébergé par la société Niwanet.
FRANCECOM, Web Agency
2, Boulevard Jean Moulin 44100 NANTES
Tél : 02 51 80 88 88
Fax : 02 51 80 88 87
Web : www.francecom.fr
RCS : Nantes B 410 557 151
SIRET : 41055715100033
La consultation du site camping-lac-thoux.fr/nl/ est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.
Contenu du Site
Le site est exploité par la société SARL Camping Le Lac de Thoux.
Le site présente les activités de la société SARL Camping Le Lac de Thoux.
Propriété Intellectuelle
Le Site camping-lac-thoux.fr/nl/ constitue une œuvre dont Francecom est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
De manière générale, le code source, les programmes, les développements informatiques, le thème WordPress et sa création graphique sont la propriété de Francecom. Les textes, les informations, les logos, les images animées ou non qui apparaissant sur le site camping-lac-thoux.fr/nl/ sont la propriété de la société SARL Camping Le Lac de Thoux et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site camping-lac-thoux.fr/nl/ ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de leur propriétaire (Francecom ou SARL Camping Le Lac de Thoux suivant les éléments concernés) est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site camping-lac-thoux.fr/nl/ ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Francecom.
*L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.
Crédits photos
Wikimedia Commons
Photos non contractuelles.
Responsabilité
La société SARL Camping Le Lac de Thoux décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site camping-lac-thoux.fr/nl/ et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site camping-lac-thoux.fr/nl/ sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site camping-lac-thoux.fr/nl/ – Quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société SARL Camping Le Lac de Thoux – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
La société SARL Camping Le Lac de Thoux ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site camping-lac-thoux.fr/nl/ . De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site camping-lac-thoux.fr/nl/ . Sauf faute grave exclusive de la société SARL Camping Le Lac de Thoux, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site camping-lac-thoux.fr/nl/.
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusé sur le Site camping-lac-thoux.fr/nl/ et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’Appel d'Agen : sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site camping-lac-thoux.fr/nl/.
CM2C
14 rue Saint Jean
75017 Paris
www.cm2c.net
cm2c@cm2c.net
Condition générales de ventes
Le site camping-lac-thoux.fr/nl/ ne permet pas d’effectuer d’achat sur le site. Les Conditions Générales de Ventes sont disponibles dans la rubrique Documents à télécharger, ou sur demande à l’adresse lacdethoux@cielavillage.com
Informations relatives aux cookies sur notre site
L’informations détaillée des cookies et leurs gestions sur le site sont disponibles ici : Politique de cookies (EU)
Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votre-navigateur
Informations relatives à la politique de confidentialité et à la gestion des données personnelles :
L’informations détaillée de la politique de confidentialité et de la gestion des données personnelles